Bernard Rivalta

Rivalta privé de typex !

Avant d’autoriser Lyon Capitale à consulter les documents relatifs aux marchés publics, le Sytral les a méticuleusement “typexés” pour enlever tous les éléments permettant de vérifier les conditions dans lesquelles ils ont été attribués. Saisie par Lyon Capitale, la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) estime que l'occultation du nom des différents candidats, du montant de leur offre globale, ainsi que du détail de l'offre de prix du lauréat, n'était "pas justifiée". La Commission invite donc le syndicat présidé par Bernard Rivalta à communiquer à Lyon Capitale "les documents demandés".

Cela ressemblait à une plaisanterie. En janvier dernier, Lyon Capitale avait demandé à consulter l’intégralité des marchés attribués en 2009 par le Sytral. Après avoir révélé que deux d’entre eux avaient été attribués selon un critère illégal, ce qui a amené le préfet à exiger leur retrait, il nous a semblé indispensable de vérifier les autres marchés. Présidé par Bernard Rivalta, l’organisme de tutelle des TCL a attendu trois mois avant de nous autoriser à consulter les fameux documents, sous l’oeil attentif d’une responsable administrative.

Ce n’est qu’alors que nous avons compris pourquoi il nous avait fallu attendre si longtemps… Minutieusement, patiemment, le Sytral avait mis à profit ce délai pour passer au typex les milliers de pages retraçant les travaux de la commission d’appel d’offres. Un travail d’orfèvre, destiné à empêcher toute vérification sérieuse de la bonne attribution des marchés publics. Les petites mains du Sytral ont consciencieusement effacé le nom des candidats, ainsi que le montant de leurs offres. Une telle attitude est naturellement illégale. Qui pourrait d’ailleurs imaginer que des marchés publics puissent être accordés en toute discrétion, sans possibilité aucune de contrôle de la part des journalistes ou des simples citoyens ? À part le Sytral bien sûr, dont certains élus ont une fâcheuse tendance à s’imaginer au-dessus des lois.

Lyon Capitale a donc intenté un recours auprès de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), qui a étudié l'affaire en séance le 17 juin dernier. Après avoir rappelé les éléments communicables (nom des candidats, montant de leurs offres globales de prix, détail de l'offre de prix de l'entreprise lauréate, ainsi que ses notes, classements et éventuelles appréciations) et ceux qui ne le sont qu'aux entreprises concernées (notes, classements, détail technique et financier des offres des entreprise non retenues), la Commission a émis "un avis favorable" à la demande de Lyon Capitale. La CADA invite donc le Sytral à nous communiquer les "documents demandés".

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Extraits de l'avis de la Commission d'accès aux documents administratifs

Avis n°20102318-NR du 17 juin 2010
(…) "La commission rappelle qu'une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17 juillet 1978.
"Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification du système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics.
"L'examen des offres des entreprises au regard du respect de ce secret conduit la commission à considérer que, sous réserve des spécificités propres à chaque marché :
"- l'offre de prix détaillée de l'entreprise retenue est en principe communicable dans la mesure où elle fait partie intégrante du marché ou du contrat.
"- l'offre de prix globale des entreprises non retenues est, en principe, elle aussi communicable.
"- le détail technique et financier des offres de ces entreprises n'est pas communicable. (…)
"La commission précise que les notes et classements des entreprises non retenues ne sont communicables qu'à celles-ci en application du II de l'article 6 de la loi du 17 juillet 1978. En revanche, les notes, classements et éventuelles appréciations de l'entreprise lauréate du marché sont librement communicables et, lorsque la demande émane d'une entreprise non retenue, celle-ci a bien sûr le droit de connaître ses notes et classements.
"En l'espèce, après avoir pris connaissance de certains des documents en cause, la commission indique à titre d'exemple que l'occultation du nom des candidats en page 3 du rapport d'analyse des offres et de proposition de choix de titulaire pour l'opération dite AMELIE n'est pas nécessaire. De même, l'occultation de l'offre de prix globale des entreprises non retenues dans l'opération Extension de la ligne de tramway T2 pour la desserte d'Eurexpo et de l'offre de prix détaillée de l'entreprise attributaire n'est pas justifiée, dès lors que les marchés en causes, qui portent sur des opérations de travaux publics bien précises ou sur la réalisation d'études, ne semblent pas revêtir un caractère répétitif.
"La commission émet donc un avis favorable à la demande et invite le président du Sytral à communiquer, dans le strict respect des règles qui viennent d'être rappelées, les documents demandés."
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33 commentaires
  1. jerome manin - 1 juillet 2010

    Rivalta-Collomb, la gouvernance typex !

  2. Lumière - 1 juillet 2010

    Tiens, ça faisait longtemps...Après Gérard Collomb que Lyon Capitale a (vainement) tenté il y a quelques jours de faire passer pour un cancre et a réalisé, pour lui, un classement qui a fait 'plouf' dans le monde médiatique...le mensuel lyonnais en revient à ses premières amours avec Bernard Rivalta.Une fois de plus le refrain de la presse libre bâillonnée. On aurait presque envie de plaindre cette rédaction. Mais... Et oui, il y a un 'mais' : depuis quelques mois, des internautes tentent de questionner sans succès via ce site les 'journalistes' de Lyon Capitale sur les proximités de leur propriétaire avec le MNR et sur sa participation à une de ses universités.En guise de réponse, pas de TYPEX, mais une censure systématique des commentaires...

  3. Lumière - 1 juillet 2010

    Assez intéressant ce passage d'un article de LibéLyon consacré...à Lyon Capitale.'En face, le méchant, celui qui croque de la PME à tout va, entreprise de presse ou pas, c’est Christian Latouche. Richissime (il dirige 14000 salariés dans le monde), l’homme d’affaire se la joue discret. Mais porte un handicap lourd pour se faire accepter d'une rédaction : il n’est pas farouche avec l’extrême-droite. Christian Latouche a, entre autres faits d’armes, eu le bon goût de s’illustrer en intervenant pour les universités d’été du parti de Bruno Mégret.'Comme quoi.

  4. Yvan, de Lyon - 1 juillet 2010

    Lorsque ce monsieur quittera sa place, probablement en 2014, j'espère que son successeur diligentera un diagnostic !Masquer tout ou partie de documents officiels, ne constitue t-il pas un délit ?!Comme un autre, ce monsieur accumule les casseroles !

  5. Lumière - 1 juillet 2010

    @ Yvan... 'Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification du système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics.'

  6. Grand Lyonnais - 1 juillet 2010

    Encore une fois LyonCap léger merci Lumière de cet éclairage légal.

  7. Grand Lyonnais - 1 juillet 2010

    @Yvan : quelle incompétence ! tu n'y connais que pouic en réalité

  8. chiffon rouge - 1 juillet 2010

    Quand la gauche est corrompue jusqu'au trognon, elle n'a d'autre recours que de manier l'invective et d'agiter le chiffon rouge de l'extrême droite, du 'poujadisme', de l''extrémisme' etc. Plus personne n'est dupe aujourd'hui. Lyon Cap, merci de laisser tous ces commentaires, même les plus nauséabonds, cela vous grandira ! Continuez à enquêter et à nous expliquer ce qui se trame dans les arrières -cours lyonnaises !

  9. Lumière - 1 juillet 2010

    @ Chiffon rouge :Vous parlez d'invective : il se n'agit ni d'un match, encore moins d'un jeu ou d'un affrontement stérile. Encore moins de querelles de clochers : les gentils internautes contre les vilains journalistes ou inversement.D'importantes questions sont en jeu, et des principes qui sont régulièrement invoqués avec beaucoup de grandiloquence par cette rédaction :-Lyon Capitale est-il oui ou non la propriété d'un homme qui, pour reprendre les propos de LibéLyon 'n'est pas farouche avec l'extrême droite' ?- Peut-on exercé de manière indépendante son activité de journaliste dans ces conditions ?!-Est-il normal que des comptes soient supprimés, des commentaires censurés frénétiquement, suivant des consignes qui semblent parfaitement établies ? -Sur le 'POUJADISME', je maintiens mes propos : Il n'est pas une journée sans que les parlementaires soient assimilés (droite ou gauche) à des parasites, que les fonctionnaires ne soient accusés de corruption (sans preuve), que le Maire de Lyon ne soit accusé des pires vilenies... Anti-parlementarisme, anti-intellectualisme, propos démagogiques, mise et épingle de pseudo-polémiques et scandales. Cela a un nom. Et il a été utilisé à juste titre.

  10. Lumière - 1 juillet 2010

    - Peut-on exercER (pardon pour la faute) de manière indépendante son activité de journaliste dans ces conditions ?!

  11. jerome manin - 1 juillet 2010

    @Lumière. Vous mettez sur le même plan, pour vous offusquer de plaisir, des rumeurs et des faits. Ce que vous défendez bec et ongle au sein du Régime Collomb vous parait diabolique dés lors que vous supposer les autres capable d'y penser. Deux poids, deux mesures, votre discours ne tient pas.

  12. chiffon rouge - 1 juillet 2010

    Honnêtement, 'Lumière', vous pensez être crédible en écrivant de telles inepties ? Vous mélangez rumeurs et faits et vous prenez vos désirs pour la réalité. Je lis Lyon Cap depuis pas mal d'années et je n'ai jamais trouvé que ce journal était d'extrême droite ! (Perso je le trouve même un peu trop à gauche à mon goût). Tout à fait d'accord avec Jérôme Manin ! 'Anti-intellectualisme' ! Vraiment n'importe quoi ! C'est triste d'en arriver là...

  13. jm calther - 1 juillet 2010

    Manin au lieu d'attaquer les personnes,quelles sont tes opinions en matière de transports?

  14. jerome manin - 1 juillet 2010

    @jm calther. Vous êtes à ce point à court d'argument pour en arriver à une question générale sans lien direct avec le sujet de l'article ? Présentez-moi le plan de mandat, le budget et l'organigramme du SYTRAL et des TCL, je vous montrerai où ça pêche. N'occultez pas la partie marché public même avec du typex.

  15. Lumière - 1 juillet 2010

    @ chiffon rougeJe mélange rumeurs et faits, intéressant. L'article de LibéLyon cité plus haut est sûrement lui-aussi à l'origine d'une cabale anti-Lyon Capitale...bien sûr.Par ailleurs, vous n'avez pas répondu à ces questions...? Étrange...-Lyon Capitale est-il oui ou non la propriété d'un homme qui, pour reprendre les propos de LibéLyon 'n'est pas farouche avec l'extrême droite' ?- Peut-on exercer de manière indépendante son activité de journaliste dans ces conditions ?!-Est-il normal que des comptes soient supprimés, des commentaires censurés frénétiquement, suivant des consignes qui semblent parfaitement établies ?

  16. chiffon rouge - 1 juillet 2010

    Hé ho doucement 'Lumière' ! Vous vous prenez pour un procureur ? 'Répondre à vos questions' ?! 'Cabale'... Mais je bosse pas à Lyon Cap moi, ni à Libé !!! Rencontrez des journalistes de Lyon Cap, posez leur la question puisque vous avez l'air de bien les connaître et de vous intéresser à eux de façon obsessionnelle, comme à leurs actionnaires d'ailleurs !!! Rencontrez le journaliste de Libé et posez lui également la question, ainsi qu'à ses actionnaires !!! Vous êtes un(e) acharné(e)!!! La seule 'frénésie' que je constate c'est la vôtre. Vous invectivez, vous accusez, vous dites le bien et le mal, vous êtes la 'Lumière' quoi. Et pour l'instant, en dépit de vos vociférations, vos commentaires sont toujours présents ! C'est bon on a compris : EXTREME DROITE EXTREME DROITE EXTREME DROITE EXTREME DROITE EXTREME DROITE EXTREME DROITE EXTREME DROITE EXTREME DROITE EXTREME DROITE. Lyon Cap méchant, Lumière gentille.

  17. Lumière - 2 juillet 2010

    @ Chiffon rougeEt non...à la différence des contributeurs de ce site, je n'ai jamais rêvé d'être procureur et ne ressent nul besoin de faire le procès de qui que ce soit.Simplement, lorsque, dans le cas du Sytral on évoque la liberté d'expression, de la presse, le droit d'accès à des documents officiels...La moindre des choses est d'être, de son côté exemplaire sur ces mêmes valeurs que l'on invoque avec des trémolos dans le clavier.'Vous invectivez, vous accusez...'Là aussi je crains que vous ne vous soyez trompé d'interlocuteur.'en dépit de vos vociférations, vos commentaires sont toujours présents ' :Oui, justement, vous avez vu juste. C'est assez étrange, plus de censure et de manière concomitante, un pseudo qui défend le journal et ses journalistes.Nouvelle stratégie de modération chez Lyon Capitale ?

  18. chiffon rouge - 2 juillet 2010

    'Lumière' vous êtes trop fort ! En fait derrière mon pseudo se cache : Satan. Vade retro Rivalta ! Vade retro ! Ressens prend 's' à la première personne du singulier. Trop de 'trémolos' dans votre clavier ? Mettez un peu de typex sur votre écran. Maintenant vous êtes entraîné.

  19. Lumière - 2 juillet 2010

    Donner des leçons d'orthographe sur LyonCapitale.fr, c'est un peu comme si Bernard Madoff ... 😉

  20. Grand Lyonnais - 2 juillet 2010

    Satan certainement pas ce serait trop d' honneur. Plutôt un bon gros looser bien aigri.

  21. christian - 2 juillet 2010

    je fais mien le post de Manin, tant je le trouve pertinent ! je regrette presque de ne pas en avoir été l'auteur : '' @Lumière. Vous mettez sur le même plan, pour vous offusquer de plaisir, des rumeurs et des faits. Ce que vous défendez bec et ongle au sein du Régime Collomb vous parait diabolique dés lors que vous supposer les autres capable d'y penser. Deux poids, deux mesures, votre discours ne tient pas.''méditez messieurs les lyonnais qui se prennent pour des grands ... ! meme cela il faudrait nous le prouver !

  22. christian - 2 juillet 2010

    je voulais dire il faudrait nous prouver que vous fussiez 'grand' et ce n'est pas gagné d'avance pour vous !

  23. jm calther - 2 juillet 2010

    Je ne suis pas à court d'arguments Jérôme, j'aurais juste souhaité qu'au moins une fois vous parliez de fond. Peine perdue.

  24. jm calther - 2 juillet 2010

    @chiffon rouge: Le SYTRAL est géré par la droite ET la gauche.

  25. chiffon rouge - 2 juillet 2010

    Parole d'expert. Les filles de La Rochelle ont attrapé le scorbut, mignon fini la bagatelle la charentaise ne répond plus. Cheval de Troie !

  26. webmaster - 2 juillet 2010

    Lyoncapitale.fr offre un espace de liberté aux internautes.Veuillez néanmoins échanger dans le respect des autres et du site.

  27. webmaster - 2 juillet 2010

    Dernier avertissement, avant fermeture des commentaires.

  28. Elyonor - 2 juillet 2010

    S'il n'y a plus de typex, ne doutons pas un instant que des énergumènes aussi ingénieux que M. Rivalta trouveront une autre parade. Avec son pote Touraine, officier de police judiciaire, les enquêtes sont orientées dans le bon sens.

  29. christian - 31 juillet 2010

    je rectifie le post de Elyonor si elle m'y autorise :Avec son 'frère' Touraine, officier de police judiciaire, les enquêtes sont orientées dans le bon sens.vous savez qui utilise ce mot ! ils se cooptent, se couvrent, se protègent .. même dans l'indéfendable ! de telle sorte à ne jamais se faire 'blackbouler' ! les initiés comprennent c'est l'essentiel !

  30. Grand Lyonnais - 31 juillet 2010

    Ah j aime cette bonne vieille ambiance. Le complot maçonique !! La classe ! Thalassa ! Je suis sur qu en cherchant bien tu vas trouver des juifs. Oh ça sent mauvais. Ambiance milloniste grande époque. Ça va partir en fight. J adooooooore !!!

  31. jm calther - 31 juillet 2010

    Christian - Elyonor: vous voulez dire que tous les mecs qui siègent au sytral, droite et gauche sont tous juifs ou franc-maçons ? Pourriez vous élu par élu nous détailler tout ça? Et l'UMP Barriol il est protégé par qui ?

  32. Elyonor - 31 juillet 2010

    Oui Oui TOUS les mecs jm calther, allez bonne nuit ! Il est cité 2 personnes et jm calther conclut TOUS les ELUS. Continue à te ridiculiser...

  33. jm calther - 31 juillet 2010

    Il parait que certains UMP sont en fait des extra-terrestres venus pour comploter contre Albator...

  34. jm calther - 31 juillet 2010

    Elyonor, il y a plus de deux personnes qui siégent au SYTRAL, quasiment autant de droite que de gauche et tous ou presque approuvent la politique menée par cette organisme. Je repose la question: vous pensez qu'il y a cet accord parce que le boulot est fait, parce qu'il y a un complot extra-terrestre ou parce que des ogres venus des forêts mangent des enfants? Expliquez-moi, moi je n'ai ni hérité ni n'ai le temps de remacher éternellement une déception sentimentale donc je n'ai pu me documenter pour savoir.

  35. jm calther - 31 juillet 2010

    Elyonor, il y a plus de deux personnes qui siégent au SYTRAL, quasiment autant de droite que de gauche et tous ou presque approuvent la politique menée par cet organisme. Je repose la question: vous pensez qu'il y a cet accord parce que le boulot est fait, parce qu'il y a un complot extra-terrestre ou parce que des ogres venus des forêts mangent des enfants? Expliquez-moi, moi je n'ai ni hérité ni n'ai le temps de remacher éternellement une déception sentimentale donc je n'ai pu me documenter pour savoir.

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