Conseil de la métropole Grand Lyon
Le Conseil de la métropole Grand Lyon© Tim Douet

Rapport du Sénat sur la Métropole de Lyon : "une grande amertume"

Le rapport sénatorial sur la gouvernance de la Métropole de Lyon, paru ce mercredi 7 décembre, divise les élus.

Le rapport du Sénat sur la Métropole de Lyon a paru ce mercredi 7 décembre. La mission d'information avait été lancée en octobre 2021 dans un contexte de fronde de 46 maires, menée par Marc Grivel, président du groupe Synergie au conseil métropolitain et ancien maire de Saint-Cyr au Mont d'Or.

Un problème de gouvernance ou d'institution ?

Si le Sénat confirme "une gouvernance excessivement centralisée", à la lecture du rapport, Marc Grivel ressort "avec une grande amertume, une grande déception et de la colère". Selon lui, la mission d'information confond les difficultés liées à la gouvernance de la majorité écologiste, "qui peut changer avec une élection", et celles intrinsèquement liées à la loi Maptam de 2014, qui définit un nouveau cadre juridique pour la Métropole lyonnaise.

"Lorsque je regarde les propositions faites, les sénateurs disent : 'il y a des problèmes dû à la loi', mais en même temps on continue dans ce cadre", déplore Marc Grivel. Sébastien Michel, maire d'Ecully n'est lui pas de cet avis. Pour l'élu Les Républicains, "le constat sur le manque de représentation des maires est bien posé. Et d'ajouter : ma conviction est que, quel que soit le modèle juridique, l'important est les élus qui gouvernent. C'est à eux qu'il appartient de mieux associer les maires".

La double légitimité au cœur du rapport

Un point fait consensus, le problème de la double légitimité entre les maires et le président de la Métropole, tout deux élus au suffrage universel direct. Il est vrai que si le rapport évoque bien un "défaut de représentation de l'ensemble des communes au sein du conseil de la métropole", aucune recommandation n'évoque cependant la possibilité de réserver 59 sièges pour les maires. "Si on veut leur redonner du pouvoir, il faut les intégrer, tout le reste n'est que des discussions en l'air", lance Marc Grivel.


Le 6 minutes chrono de Marc Grivel lors de la fronde des maires


L'une des propositions du rapport en ce sens est de décorréler les scrutins municipaux et métropolitains. Une préconisation saluée par le maire d'Ecully qui y voit une façon "de mieux hiérarchiser cette double légitimité". La mesure permettrait effectivement de réaliser deux véritables campagnes électorales séparées qui permettraient aux électeurs de mieux discerner les enjeux de chaque scrutin. "En 2020, dans un contexte très particulier (Covid, Ndlr), le citoyen ne s'est pas rendu compte qu'il votait pour une élection différente", tente Sébastien Michel. Pour Marc Grivel cependant, cela entraînerait "une baisse de la participation". En effet, selon le président du groupe Synergie, les maires ont fait un important travail de pédagogie pour expliquer les enjeux du scrutin métropolitain, travail facilité par l'enjeu municipal corrélé.

Quitter la Métropole, une fausse bonne idée ?

Enfin, le rapport préconise de faciliter la possibilité pour des communes de quitter la Métropole de Lyon. Un moyen, selon la commission, de rééquilibrer le rapport de force entre les maires et l'exécutif métropolitain. Mesure que Marc Grivel juge être "la meilleure du rapport" quand Sébastien Michel de son côté qualifie l'éventualité d'un "constat d'échec", qu'il ne juge d'ailleurs pas souhaitable pour Ecully. "Si on est totalement lucide, moi demain si je quitte la Métropole, je serais dans l'incapacité totale d'assurer le même niveau de service à ma population."

"Si cela s'engage, ça se fera en collectif pour envisager les moyens nécessaire pour vivre dans une intercommunalité autour de la Métropole", estime quant à lui Marc Grivel.

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