Quand la corruption gangrène le Grand Lyon

Enquête. Un vaste système de corruption semble être organisé et entretenu au sein de la plus importante administration du Grand Lyon : la direction de la propreté. (Article publié dans le numéro de Juin du mensuel Lyon Capitale)

D’après nos informations, le Grand Lyon a ouvert en février 2010 une enquête interne pour détournements de fonds et malversations financières au sein de la direction de la propreté. L’enquête aurait été refermée en toute discrétion au début du mois de mai. Contacté, le Grand Lyon évoque une enquête administrative ouverte pour des problèmes liés au mal-être au travail. Faux. La réponse du Grand Lyon est avant tout l’indice d’un réel embarras dans ce dossier. Car Lyon Capitale a en effet eu accès à des notes et documents qui sont très éloignés de simples comptes-rendus liés au stress au travail, mais qui se rapprochent plutôt de dossiers liés à des affaires de corruption.

Mafia

L’enquête administrative a été déclenchée à partir d’accusations infondées à l’encontre d’un fonctionnaire du Grand Lyon soupçonné de détournements de fonds. Recruté début 2009, le fonctionnaire aurait réussi à détourner, selon les accusations de ses supérieurs, près de 10 millions d’euros en quelques mois. De deux choses l’une, soit c’est une prouesse, soit c’est totalement fantaisiste. Mais dans les deux cas, de tels agissements auraient dû conduire le Grand Lyon à saisir le procureur de la République. S’il ne le fait pas, c’est précisément parce que l’enquête administrative a, en quelques semaines, balayé cette accusation et a blanchi le fonctionnaire. En revanche, les investigations auraient, d’après nos informations, permis de mettre au jour des pratiques douteuses qu’un acteur du dossier n’hésite pas à qualifier de “mafieuses”. Il semble en effet qu’il existe au sein de la direction de la propreté une vaste organisation de corruption généralisée et systématique dont il est impensable qu’elle n’ait pas été portée à la connaissance du plus haut niveau hiérarchique des services du Grand Lyon.

Fausses factures

Il existerait ainsi au sein de la direction de la propreté un système entendu de fausses factures au profit d’entreprises, de surfacturations de certaines prestations au bénéfice de sociétés de collectes de déchets, de bons de commande qui ne correspondent à aucune prestation et d’heures supplémentaires gonflées au profit des agents de la propreté. Nous avons par exemple pu consulter une facture d’un montant de plusieurs centaines de milliers d’euros établie au profit d’une société détentrice de plusieurs marchés publics de la direction de la propreté. Sur cette facture, deux tampons attirent l’attention. Un premier tampon établit un paiement en 2008 et un deuxième indique qu’un autre paiement a été réalisé en 2009. D’une année sur l’autre, c’est la même facture qui a été présentée et le Grand Lyon a payé deux fois la même prestation ! Autre exemple d’anomalies : d’après une note interne que nous avons pu consulter, il semblerait que plusieurs centaines de milliers d’euros ont disparu au sein de la direction de la propreté au profit de la société Sita-Mos sans qu’il n’y ait aucune prestation qui vienne justifier cette ligne comptable déficitaire dans les comptes de la collectivité. Mais les fausses factures ne sont pas les seuls moyens de détourner de l’argent au profit des entreprises. Une autre méthode très connue est celle du truquage des tonnages transportés par les bennes à ordures.

Trucage

Les entreprises facturent au Grand Lyon la collecte de déchets à la tonne. Pour surfacturer la collecte de déchets, il suffit donc aux sociétés de manipuler les poids réellement collectés en apportant à la collecte d’une benne du tonnage supplémentaire. Cette pratique du tonnage truqué avait été mise à l’index par la Chambre Régionale des Comptes dans un rapport d’observations sur la direction de la propreté du Grand Lyon. À l’époque, la Chambre n’était pas parvenue à dépasser le registre du simple constat et remarquait simplement qu’il s’agissait “d’anomalies”. Ainsi, la Chambre des comptes s’était aperçue qu’une entreprise apportait régulièrement des déchets supplémentaires (donc du poids en plus) aux déchets déjà collectés par les bennes qui faisaient leurs tournées normales. “Ces tonnages supplémentaires ne sont pas sans effet sur les tonnages totaux collectés par l’entreprise concernée, qui présentent sur la même période un écart de croissance de plus de 3 % par rapport au reste du Grand Lyon, sans que l’évolution démographique ou économique de la zone concernée puisse justifier une telle différence” écrivent les sages de la Chambre avant d’ajouter que “l’entreprise concernée ne se voyait pas réclamer les comptes-rendus périodiques prévus au marché (public, ndlr), pouvait réorganiser ses tournées sans que cela soit formalisé par des ordres de service, et n’était pas contrôlée selon les modalités (fréquence, pénalités) prévues contractuellement”.

Surfacturation

En bref, des entreprises qui font comme bon leur semble et un Grand Lyon qui reste peu regardant sur leurs pratiques mais qui se voit tout de même facturer des prestations et des tonnages fantaisistes. Si la Chambre des comptes fait état d’un cas assez ancien, Lyon Capitale a pu consulter un tableau des tonnages de l’entreprise Sita-Mos sur la période 2009. Entre le poids normal de la de collecte et celle réalisée grâce à la pratique du tonnage, il y a un écart de facturation de plusieurs dizaines de milliers d’euros. Un agent du Grand Lyon qui témoigne sous couvert d’anonymat indique également qu’il n’est pas rare que des bennes déchargent le poids de leur collecte à 5h30 du matin. “Comment un camion peut-il vider à 5h30 alors que la collecte ne démarre qu’à 6h ? Le poids sera quand même facturé au Grand Lyon mais d’où il vient ? Certainement pas de la collecte qu’il devait effectuer.” Cela étant, pour que ces pratiques aient cours, il faut pouvoir compter sur la complicité des agents qui sont au bas de l’échelle hiérarchique.

Heures sup’ gonflées

Et c’est là que la corruption à la direction de la propreté prend valeur de système. Car pour compter sur les petites mains, il faut qu’elles y trouvent leur compte justement. Pour ce faire, les heures supplémentaires des agents sont souvent gonflées ce qui leur permet d’arrondir les fins de mois. Ainsi il n’est pas rare qu’un agent écrive pour justifier d’une heure supplémentaire qu’il était au “pot” d’un collègue de travail ! Étonnant mais la justification suffit. Reste une question. De quoi bénéficient certains cadres du Grand Lyon en contrepartie des largesses accordées à certaines entreprises. Diverses sources rencontrées dans ce dossier racontent par le menu comment certains fonctionnaires du Grand Lyon profitent de la générosité de certaines entreprises bénéficiaires des marchés publics de la propreté. Voyages, restaurants, location de voitures, vacances aux frais de sociétés qui escomptent en retour un traitement très spécifique de la part de ces fonctionnaires corrompus. Mais les mauvais habitudes de ces agents ne se limitent pas seulement aux rapports qu’ils entretiennent avec les sociétés. Ainsi, d’après le récit identique de plusieurs sources différentes, Monsieur Georges M., un responsable de subdivision toujours en activité à la direction de la propreté, aurait fait travailler des agents du Grand Lyon pour faire des travaux à son domicile, une villa à Dardilly. Un des agents, Hervé M., s’y serait blessé et aurait été mis en accident du travail. À l’époque, une enquête administrative a eu lieu et la direction des ressources humaines s’était saisie de l’affaire sans néanmoins prendre de sanctions. Le linge sale se lave en famille. Les petits travaux aux domiciles des agents du Grand Lyon semblent pourtant être une caractéristique de la maison. Un ancien directeur administratif se rappelle “d’un directeur logistique et bâtiment qui était connu pour s’être fait construire sa villa. D’autres se sont fait construire leur piscine !”.

Quelle suite ?

Un chef d’entreprise lyonnais de premier plan expliquait que si les brebis galeuses existent de partout, cette dérive peut être favorisée : “À Lyon, la classe politique a été marquée et traumatisée par les affaires Noir-Botton. Du coup, personne ne veut plus entendre parler des ces pratiques et ils ferment tous les yeux. Mais si, en fermant les yeux, les politiques ne se sentent pas concernés, ils ne règlent pas le problème pour autant. Ils le déplacent. Car du coup, ça magouille en dessous, dans les étages, au niveau des services des administrations”. Lors de notre enquête, un fonctionnaire s’est même étonné que nous travaillions uniquement sur la direction de la propreté : “Mais c’est pareil à la voirie, à la direction de l’eau...” Pour ce qui concerne la propreté, une enquête administrative a mis à jour des pratiques délictueuses et il est difficile d’imaginer que les responsables politiques de l’agglomération ne s’en soient jamais rendu compte. Des sources proches de l’enquête administrative nous ont affirmé que le vice-président à la propreté, Thierry Philip, était parfaitement au courant de ce dossier. Reste à savoir s’il compte enterrer l’affaire ou s’il entend bien faire toute la lumière sur de tels agissements.

à lire également
Gérard Collomb
Après l'annonce de sa candidature aux élections municipales à Lyon en 2020, ce lundi, Gérard Collomb a assuré qu'il demeurerait ministre de l'Intérieur à part entière jusqu'à l'été prochain. Un position difficilement tenable, selon ses opposants politiques. D'autant que l'ex (et futur ?) maire de Lyon semble déjà concentré sur son retour. 
10 commentaires
  1. Elyonor - 26 juillet 2010

    @Lyon Capitale Où en êtes-vous avec le Grand Lyon ? Y a-t-il eu d'autres pressions ? Une plainte ? Pour vos accusateurs de diffamation, il est étonnant que le Grand Lyon n'ait pas encore porté plainte. Peut-être vérifient-t-ils vos affirmations ? 🙂

  2. christian - 27 juillet 2010

    oh bien sur ça dérange, mais heureusement que le contribuable se bouge pour dénoncer les 'libertés' de nos élus ______Cocasse : Mr RIVALTA, pdt du SYTRAL, attaque le SYTRAL afin que le SYTRAL ne lui demande pas à lui meme (Mr RIVALTA) la somme de 116.000 euros qui lui a été indûment octroyée par le SYTRAL ---- lisez ce qui suit :''Le Tribunal administratif a tranché. Le président du Sytral devra rembourser les indemnités qu'il a indûment perçues entre 2002 et 2005, soit près de 116 000 eurosDécidément, la justice administrative ne réussit pas au président du Sytral (Syndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise), pas plus qu'à son vice-président M. Georges Barriol.On sait que dans un jugement en date du 30 avril 2008, le Tribunal administratif de Lyon avait annulé une délibération de décembre 2001 du Sytral attribuant des indemnités à son président et à son vice-président après avoir constaté qu'aucun texte en vigueur au moment de la délibération attaquée n'autorisait de telles libéralités. Moins d'un an plus tard, le 14 mai 2009, c'est la Cour administrative d'appel qui revenait à la charge en ordonnant au Sytral de recouvrir dans les plus brefs délais les sommes ainsi versées entre janvier 2002 et octobre 2005 - soit 115 914,95 euros pour M. Rivalta et 46 732, 83 euros pour M. Barriol.Le 17 juin dernier, tout ce beau monde revenait devant le Tribunal administratif, MM Rivalta et Barriol contestant au Sytral le droit de leur réclamer ce remboursement, en arguant notamment qu'ils s'étaient acquittés des fonctions pour lesquelles ils avaient été rémunérés et qu'une loi du 27 février 2002 avait, depuis, donné une base légale à leurs indemnités. Mais si M. Rivalta est effectivement considéré comme un président très présent au sein du Sytral où il déploie une réelle activité, il n'en reste pas moins qu'en votant la délibération de décembre 2001, les 26 membres du comité du Sytral, issus des rangs de la Communauté urbaine de Lyon et du conseil général étaient… en avance d'une loi. En conséquence de quoi leur délibération a été annulée, qu'elle le reste et les indemnités doivent être remboursées.C'est d'ailleurs ce qu'a constaté, à son tour, la Cour d'appel administrative dans un arrêt rendu voila quelques jours.Pour elle, le jugement d'avril 2008 et l'arrêt de mai 2009 sont désormais revêtus de l'autorité de la chose jugée et qu'il est inutile de vouloir s'y opposer de la part de MM. Rivalta et Barriol.En conséquence de quoi, leurs requêtes ont été rejetées et les deux hommes se retrouvent donc à la case départ, c'est-à-dire dans l'obligation de procéder à un remboursement.'!

  3. Elyonor - 27 juillet 2010

    J'espère qu'il y aura les intérêts. Parce que depuis 2002 qu'ils ont volé l'argent public avec les encourragements de certains posteurs ici, c'est effarant. Et la prison, y en a pas pour eux ?J'imagine que si c'était Mohamed qui avait dérobé 116 000 euros à une collectivité ou à une société qu'il aurait fait un passage par la case prison sans toucher les 10 000 euros comme serait capable de les réclamer Rivalta.

  4. jm calther - 27 juillet 2010

    3Parce que depuis 2002 qu'ils ont volé l'argent public avec les encourragements de certains posteurs ici, c'est effarant.'personne n'encourage quoi que ce soit Elyonor ni de l'UMP Barriol ni du PS Rivalta.

  5. Grand Lyonnais - 27 juillet 2010

    A y est on est en horaires ouvrables les laquais sous payés des quelques élus UMP qui survivent encore dans le Rhône sont aux basses œuvres. Vous n avez aucune consience pro les enfants vous pourriez vous faire dépecer la nuit et les week end personne pour monter la garde. Elle est belle la soit disant relève lyonnaise. Des pleutres salaries a la petite semaine, aux petits salaires, a la petite conscience, sans amour propre. M étonne pas que leurs prédécesseurs ont tout perdu en même temps que leur honneur. Rivalta Collomb caca. En boucle. Bravo. On parle de Woerth ? On parle du détournement des liquidations d' entreprises de Chalon au profit de la campagne de Perben? On parle des marché truqués de Michel Noir ? On parle des saillies antisémites de Barre ? On parle de 'Comparini cette salope' au cours d' un dialogue entre notre beau gosse UMP Havard et Devedjian ? On parle des 1000 milliards de dettes en plus de l UMP en huit ans qui va plonger bientôt la France dans sa plus grande crise financière depuis 1790 ? On parle de Pasqua ? On parle de Balkani qui détourne et se fait s.... en menaçant d' une arme ? On parle des vols prives a 130000 euros ? On parle des 12 000 euros de cigares (Une nouvelle Monica?)?Depuis quand la droite vient donner des leçons de morale. Pas une seule fois dans l histoire de France elle n a été a la hauteur des valeurs de la République. Sauf De Gaulle. Que la droite actuelle tente d' entêrrer. Normal l homme de la Secu du vote des femmes de la retraite....Vous êtes la lie de la République. Une bande de pillards sans morale ni valeur. Thalassa j ai merdé comme toi j ai fait trop long.

  6. Elyonor - 27 juillet 2010

    Le vernis craque...J'imagine que si c'était Mohamed qui avait dérobé 116 000 euros à une collectivité ou à une société qu'il aurait fait un passage par la case prison sans toucher les 10 000 euros comme serait capable de les réclamer Rivalta.

  7. Grand Lyonnais - 27 juillet 2010

    Raciste la ptite Nonor pas etonant dans son milieu. En plus elle parle sans rien savoir ni comprendre. Un ptit moulin avec une petite pile 1,5v : Nonor. Amalgame tout et n importe quoi. Prends des raccourcis. Quel talent. Quelle classe. C'est a la hauteur de tes petites ambitions pecunieres. Trouve toi un mec solde tes comptes avec ton ancien keum et retourne a tes affaires.

  8. christian - 27 juillet 2010

    etrange cette façon pour certains (qui s'autoproclament 'grands' de s'en prendre aux contributeurs qui osent pour oser dire ce qu'ils pensent ! on n'en que faire de vos petites histoires qui n'intéressent que vous !c'est quoi ces valets qui n'acceptent pas la vérité et font donc diversion et nuages de fumées pour estomper leurs allégations fallacieuses.Il y a des faits, ils sont là et toute autre chose n'est que littérature et refaites en lecture pour bien vous en empreigner :''C'est d'ailleurs ce qu'a constaté, à son tour, la Cour d'appel administrative dans un arrêt rendu voila quelques jours.Pour elle, le jugement d'avril 2008 et l'arrêt de mai 2009 sont désormais revêtus de l'autorité de la chose jugée et qu'il est inutile de vouloir s'y opposer de la part de MM. Rivalta et Barriol.En conséquence de quoi, leurs requêtes ont été rejetées et les deux hommes se retrouvent donc à la case départ, c'est-à-dire dans l'obligation de procéder à un remboursement.''ces zouzous (qui perdent un peu plus tous les jours de leur crédibilité et de leur intégrité) devront donc rembourser les plus de 160 mille euros (160 K€) pour l'un ( Mr RIVALTA) et 47 Mille euros (47 K€ pour l'autre, qu'ils ont encaissés en totale et consciente illégalité !et ce sont des Elus du Peuple ! c'est magnifique !

  9. Grand Lyonnais - 27 juillet 2010

    Quand on habite a Meyzieu on n est pas Lyonnais mais grand lyonnais. Thalassa a l orgueil démeusuré n est même plus capable de voir cela.

  10. christian - 27 juillet 2010

    certains n'ont pas accès à la subtilité des mots ! c'est démontré par le msg juste ci-dessus ! mais peut on leur en vouloir, on peut juste les plaindre !il faut avoir un eu de compassion pour les handicapés !

  11. christian - 27 juillet 2010

    --- certains n'ont pas accès à la subtilité des mots ! c'est démontré par le msg juste ci-dessus ! mais peut on leur en vouloir, on peut juste les plaindre !il faut avoir un peu de compassion pour les handicapés !

  12. Elyonor - 27 juillet 2010

    Par qui était soutenu Monsieur Rivalta ?Rafraîchissment de mémoire : http://www.lyoncapitale.fr/lyoncapitale/journal/univers/Politique/Les-affaires-du-Sytral/Jean-Louis-Touraine-Bernard-Rivalta-fait-tres-bien-son-travailM. Rivalta soutiendra désormais que M. Touraine fait très bien son travail.Et la boucle sera bouclée...M. Collomb, il en va de votre crédibilité, virez les affreux jojo qui nuisent à l'intérêt général.

  13. Madame - 27 juillet 2010

    Sourire...

  14. Grand Lyonnais - 28 juillet 2010

    La Le vernis craque vraiment Nonor, ça ne m étonne qu a moitié il y a des milieux sociaux ou le racisme est ordinaire : ' J'imagine que si c'était Mohamed qui avait dérobé 116 000 euros à une collectivité ou à une société qu'il aurait fait un passage par la case prison sans toucher les 10 000 euros ...'

Les commentaires sont fermés

d'heure en heure
d'heure en heure

derniers commentaires

réseaux sociaux
Faire défiler vers le haut