Rhônexpress sur son quai de départ à la Part-Dieu © Tim Douet
Rhônexpress sur son quai de départ à la Part-Dieu © Tim Douet

Lyon : le Sytral cherche-t-il un remplaçant à Rhônexpress pour la ligne ?

Le Sytral et la métropole de Lyon renégocient actuellement le contrat de la concession Rhônexpress. En parallèle, l'autorité vient de lancer un avis de préinformation dont l'objet est de trouver un opérateur qui exploiterait la ligne de tramway express entre l'aéroport Saint-Exupéry et la gare Lyon Part-Dieu. Le Sytral chercherait-il un remplaçant à Rhônexpress si les négociations n'aboutissaient pas ?

"Exploitation de la ligne de tramway express reliant la gare SNCF Lyon Part-Dieu à l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry" : Sur sa plateforme dédiée au marché public, le Sytral a déposé cet "avis de préinformation" le 18 juillet.

Les propos sont clairs : "Le Sytral, Autorité Organisatrice des transports, souhaite conclure un contrat à l'issue d'une mise en concurrence respectant les principes décrits à l'article L3 du Code de la commande publique pour confier à un opérateur économique l'exécution du service public de tramway express reliant la gare Lyon Part-Dieu à l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry [...] Le périmètre du service est susceptible de couvrir l'ensemble des missions d'exploitation et de maintenance des équipements nécessaires au service de tramway express reliant la gare Lyon Part-Dieu à l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry".

La date de commencement prévisionnel de ce possible "marché public ou concession de service" est le 1er août 2021, pour une durée, là encore prévisionnelle, de 72 mois. L'ensemble de ces informations sont données à titre indicatif, tandis que ce contrat envisagé "sera conclu après une procédure d'appel d'offres compétitive". Pour résumé, rien n'est encore lancé, mais cet "avis de préinformation" pose les possibles bases pour voir un éventuel nouvel opérateur exploiter la ligne de tramway express entre la gare de la Part-Dieu et l'aéroport Saint-Exupéry. Elle actuellement gérée par Rhônexpress, dont la concession court jusqu'en 2038.

Des renégociations en cours

En avril 2019, le Sytral et la métropole de Lyon avaient annoncé leur volonté de renégocier cette même concession Rhônexpress avec trois objectifs : permettre l'ouverture à la concurrence de la liaison, faire baisser le prix de la navette et enfin, améliorer la desserte de l'est (lire ici). Alors que la présidente du Sytral Fouziya Bouzerda a toujours milité pour trouver un accord d'ici la fin de l'année, du côté de la métropole, David Kimelfeld s'est dit prêt à aller jusqu'à la dénonciation du contrat. En juin, le tribunal administratif de Lyon, saisi par Rhônexpress, a estimé que les bus du Sytral n'étaient pas une concurrence à la navette, ce qui permet leur retour à la rentrée pour une desserte de l'aéroport (lire ici). Le tribunal avait également précisé : "L’exclusivité dont se prévaut la société requérante ne vaut qu’en ce qui concerne l’objet de la concession, à savoir le transport de voyageurs par voie ferroviaire entre le centre-ville de Lyon et le site aéroportuaire de Saint-Exupéry".

Un avis non engageant

Dans ce contexte, pourquoi le Sytral vient-il de publier un avis d'information à propos de l'exploitation de cette même ligne ? Interrogée par Lyon Capitale, l'autorité apporte une explication : "l'article 7.2 du Parlement Européen prévoit l’obligation par une autorité compétente, au plus tard un an avant le lancement d’une mise en concurrence (ou une attribution directe), de publier certaines informations relatives aux services concernés. Cette publication – mesure d’anticipation, lance le délai légal minimum d’un an qui serait applicable en cas de résiliation du contrat de concession en cours, mais ne préjuge absolument pas de la décision future et n’est pas engageante pour la collectivité : si un avenant au contrat de concession est conclu, aucune suite ne sera donnée à l’avis de préinformation". En résumé, le Sytral ne cherche pas encore de remplaçant à Rhônexpress, mais cet avis permet de préparer et d'anticiper un scénario où les parties ne trouveraient pas d'accord lors des négociations et iraient jusqu'à une résiliation du contrat. Bref, une forme d'assurance pour ne pas perdre de temps, qui peut être utilisée ou non. La finalité reste que Lyon ait toujours une ligne express vers l'aéroport Lyon Saint-Exupéry, qu'elle soit exploitée par Rhônexpress ou non. Dans ce contexte, toutes les pièces restent posées sur l'échiquier et personne n'a encore fait voler le plateau. La partie continue.

Les commentaires sont fermés

Suivez-nous
tiktok
d'heure en heure
d'heure en heure
Faire défiler vers le haut