Vache campagne
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Un agriculteur doit payer 8 000€ à ses voisins à cause de ses vaches

Les voisins de cet agriculteur du Cantal, originaires de Saint-Étienne, l'avaient attaqué pour des troubles anormaux du voisinage, notamment à cause de la présence de vaches.

La semaine dernière, la cour d'appel de Limoges, qui s'exprimait après la saisine de la Cour de cassation, a condamné un agriculteur à payer 8000 euros à ses voisins à causes “des fortes odeurs” de ses vaches. En effet, un couple originaire de la région stéphanoise s'est installé en 2001 près de sa ferme et a dénoncé un “trouble anormal du voisinage pendant de nombreuses années”. Les juges de la cour d'appel ont notamment expliqué “qu’il n’est pas anormal d’être confrontés aux odeurs générées par l’activité agricole” et que l’activité d'élevage “non autorisée” dans un bâtiment de stockage a généré du fumier et du purin “quasiment sous la fenêtre de la cuisine” de voisins. Selon La Montagne l'éleveur a expliqué qu'il “s'agissait de la stupidité pousée à son maximum”. Il a été condamné à 6000 euros de dommages et intérêts et 2000€ de frais de justice.

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1 commentaire
  1. Georges Marchais - 25 novembre 2019

    Arrêtez c'est pas à cause de l'odeur de ses vaches qu'il a été condamnée mais à cause de l'odeur de son enrubannage , qui est de l'ensilage. Et aussi a cause de ses fuites de purin.

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