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CPAM du Rhône : deux fois plus de fraudes détectées en 2012

Le montant des fraudes détectées par la Caisse d'assurance maladie du Rhône a doublé cette année. Une augmentation qui s'explique par une forte amélioration des outils de détection mais aussi par quelques gros coups de filets, comme cette infirmière qui déclarait un revenu mensuel de 20 000 euros et qui multipliait doubles facturations de prestations et frais de déplacements fictifs.

20 000 euros par mois. Un salaire mirobolant, pour une infirmière à mi-temps, qui a mis la puce à l'oreille du service de lutte contre les fraudes de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM). Pendant 4 ans, cette Villeurbannaise de 40 ans a escroqué le fisc de quelque 650 000 euros à coup de doubles facturations de prestations et de frais de déplacements fictifs. Une telle fraude, bien que rare, n'est pas unique en son genre. Deux autres infirmières rhodaniennes ont été condamnées pour des faits similaires en 2012.

Employeurs et assurés : seulement 12 % de la fraude détectée

Ce sont en tout 3 millions d'euros qui ont été détectés en 2012 par le service anti-fraude de la CPAM du Rhône (120 millions au niveau national), soit deux fois plus que l'an dernier. Pourtant, "cela ne signifie pas que les fraudes ont doublé, précise Cyril Papaseit, responsable du service. Cela montre seulement que nos outils de détection sont aujourd'hui plus performants. Et ces sommes ont été particulièrement gonflés par quelques grosses affaires, où la fraude se chiffrait à plusieurs centaines de milliers d'euros".

Les fraudes sont principalement imputables aux professionnels de santé, le montant des sommes escroquées à la CPAM par les employeurs ou les assurés ne représentant que 12 % des 3 millions d'euros. Les fraudes les plus observées sont d'ailleurs des refacturations ou surfacturations de prestation, ou la facturation d'actes non réalisés, des fautes qui concernent uniquement les professionnels de santé.

Un an de prison ferme pour l'infirmière fraudeuse

Le montant des dommages et intérêts versés a également bondi en 2012, s'élevant à 1 594 000 euros. Mais là encore, les quelques gros coups de filet ont tiré ces chiffres vers le haut. A titre d'exemple, l'infirmière villeurbannaise, jugée en octobre dernier, a été condamnée à verser 750 000 euros d'amende et a écopé de trois ans de prison, dont un ferme et de l'interdiction définitive d'exercer sa profession.

En tout, dix-neuf condamnations ont été prononcées cette année. "Mais le nombre de fraudes détectées est encore loin du nombre réel. Nous avons encore une large marge de progression", affirme Cyril Papaseit.

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Dessin © Isacile
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