Smoove conteste le marché Vélo’v de Lyon en cassation


Par Florent Deligia
Publié le 06/04/2016  à 09:44
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La métropole interdira-t-elle à une entreprise locale, Smoove, leader du vélo en libre-service ayant une expérience mondiale, de se positionner sur le marché de renouvellement des Vélo’v ?” Mercredi 16 mars, le tribunal administratif de Lyon a rejeté le recours de Smoove contre les conditions d’organisation du marché public Vélo’v. L'entreprise a décidé de se pourvoir en cassation.

Abribus JCDecaux à Lyon / Système d’attache des vélos Smoove, ici à St-Etienne © Tim Douet / Thierry Renavand (montage LC)
© Tim Douet / Thierry Renavand (montage LC)
Abribus JCDecaux à Lyon / Système d’attache des vélos Smoove, ici à St-Etienne.

Le marché public de la métropole de Lyon pour le mobilier urbain support d’informations et de “services de mobilité” (en clair, Vélo’v) a été lancé en début d'année. La métropole a choisi de ne pas séparer publicité et vélos en libre-service, mais aussi d'ajouter un service de location longue durée et des Vélo'v électriques dans un seul et unique marché public.

“Une concurrence absolument minimale”

Pour certains acteurs du secteur, cette décision de la métropole privilégie des groupes comme le sortant JCDecaux. L’entreprise Smoove a ainsi déposé un dossier sans la partie publicité, ce qui devrait entraîner son retoquage. En parallèle, Smoove, qui est basée à Chaponost et Montpellier, a tenté une requête en référé précontractuel le 3 février, contestant “la procédure de dialogue compétitif” et le “non-allotissement des missions demandées”. Selon Smoove, “cette procédure garantit à l’opérateur existant une concurrence absolument minimale où seul ClearChannel pourrait éventuellement le contrecarrer”. La demande a été rejetée, le tribunal ayant suivi l’argumentaire de la métropole, selon laquelle l’allotissement augmenterait le coût total du service.

Un recours en cassation

Suite à la décision du tribunal administratif, Smoove a choisi de se pourvoir en cassation auprès de la cour d’appel de Paris. Dans un communiqué, l’entreprise indique : “Par ce pourvoi, Smoove conteste les conditions actuelles de la procédure d’appel d’offres du marché du renouvellement des Vélo’V qui lui interdit de défendre ses chances et semble restreindre l’arrivée de toute autre candidature à celle de l’exploitant actuel”, faisant référence au non-allotissement.

Pour Smoove, la métropole n’a pas “présenté d’éléments chiffrés” pour l’augmentation des coûts en cas de séparation du marché. Laurent Mercat, le PDG de Smoove, précise : “Par ce pourvoi, nous souhaitons légitimement défendre nos chances de remporter le marché du renouvellement des Vélo’v et souhaitons faire respecter nos droits à la concurrence.”

Un système pour limiter le vandalisme

Laurent Mercat croyait en ses chances dans un marché public en lots. L’entreprise a su faire ses preuves, notamment à Clermont-Ferrand, et son système d’attache par la fourche permet de limiter le vandalisme. “Smoove propose aux collectivités un système de vélos en libre-service très économe, fiable, ergonomique, flexible, innovant, et cela en indépendance de contrats publicitaires, gagne des contrats export et perdrait à Lyon, la structure du contrat nous excluant de fait”, déclare-t-il.

L’entreprise déploie déjà plus de 20 000 vélos dans des villes du monde entier comme Moscou, Bangkok, Helsinki ou bien encore Vancouver. Pour Smoove, la non-séparation du marché lyonnais est incompréhensible : “Plus aucune ville française n’a réédité depuis 2009 cette association publicité-VLS, critiquée pour le manque de transparence entre dépenses et recettes, alors même que Paris a récemment choisi de renouveler ses Vélib en indépendance de la publicité, il semble que la métropole de Lyon soit la seule à persister dans cette voie et ne souhaite pas ouvrir ce marché à d’autres opérateurs.”

Actuellement, le groupe JCDecaux est bien parti pour remporter le marché public lyonnais, mais ce recours en cassation pourrait changer les choses en fonction de son issue.

 

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