Transport de marchandises : vaste opération de contrôle

Les camionnettes ont été passées au crible par les forces de l’ordre, à l’occasion d’une vaste opération de contrôle menée en Rhône-Alpes. 15 % des véhicules étaient en infraction. Cette opération a également permis de mettre en évidence 6 cas de travail dissimulé.

Ce mardi 7 octobre, les camionnettes étaient dans le collimateur des forces de l'ordre. Une vaste opération de contrôle des transports de marchandises effectués par des utilitaires légers (moins de 3,5 tonnes de PTAC) était menée en Rhône-Alpes, en simultané sur 9 sites. Parmi eux, 3 se situaient dans le Rhône : à Lyon quai Jules-Courmont, à Chassieu et à Saint-Genis-Laval.

En tout, 212 véhicules ont été passés au crible par les contrôleurs des transports terrestres de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, épaulée par la gendarmerie et la police, avec le concours de l'inspection du travail et de l'Urssaf.

Travail dissimulé

Bilan de la journée : 15 % des véhicules étaient en infraction. 8 contraventions de 5e classe (passibles d'une amende de 1 500 euros) ont été dressées, principalement pour non-respect du Code des transports. 37 autres contraventions, de 4e classe ou moins, ont été infligées, principalement pour des surcharges constatées. 9 véhicules en importante surcharge ont d'ailleurs été immobilisés, jugés présentant un risque pour la sécurité routière. Dans un de ces cas, des poursuites pourront être engagées à l'encontre du donneur d'ordre qui, "au regard des éléments constatés, a incité volontairement le transport en surcharge", précise la préfecture du Rhône.

Les camionnettes étaient visées, mais ce n'étaient pas les seules... 7 délits ont été relevés, dont 6 relatifs à du travail dissimulé. En outre, des vérifications complémentaires seront menées pour 22 cas, dans lesquels il s'agit de s'assurer de la déclaration effective des salariés.

Chaque année, en Rhône-Alpes, 1 000 opérations de ce type permettent de contrôler 9 200 véhicules.

d'heure en heure
d'heure en heure

derniers commentaires

réseaux sociaux
Faire défiler vers le haut