Affaire Michel Neyret : stop ou encore ?


Par Slim Mazni
Publié le 21/05/2012  à 20:59
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JUSTICE – L'affaire Neyret doit connaître un de ses temps forts mardi 22 mai. La chambre de l'instruction doit se prononcer sur la nullité de procédure que les avocats de Neyret et des autres protagonistes du dossier espèrent voir s'effondrer. Michel Neyret, quant à lui, pourrait entrevoir la liberté après plus de sept mois passés derrière les barreaux. Mais la jurisprudence récente ne va pas dans ce sens.

Affaire Neyret : stop ou encore ? Ce mardi 22 mai, la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris doit rendre son délibéré sur les requêtes en nullité déposées pour faire annuler l'ensemble de la procédure. Michel Neyret est en détention provisoire depuis plus de sept mois, présumé innocent dans une vaste affaire de corruption sur fond de trafic de stupéfiants et d'arnaque à la taxe carbone qui a ébranlé la police judiciaire. Les avocats de plusieurs protagonistes du dossier se sont fédérés pour déposer des requêtes en annulation de l'ensemble de la procédure. Ils contestent en effet la validité de la transcription d'écoutes téléphoniques versées au dossier.

Ces écoutes qui sont à l'origine des ennuis de l'ex-numéro deux de la PJ de Lyon ont été réalisées dans le cadre d'une tout autre procédure, une information judiciaire ouverte à Paris pour trafic de stupéfiants. Ce n'est que bien plus tard qu'une procédure a été engagée à l'encontre de Michel Neyret et que l'IGS, la polices des polices, a été saisie. Pour les avocats, l'enquête qui a conduit à l'incarcération de Neyret reposerait donc sur une procédure illégale. Policiers et magistrats avaient-ils le droit d'enquêter sur Michel Neyret alors qu'ils étaient occupés par une tout autre affaire ?

Jurisprudence

Une jurisprudence récente de la chambre criminelle de la Cour de cassation semble pourtant donner raison aux magistrats et aux enquêteurs. Dans un arrêt publié le 27 mars dernier, la cour de cassation estime que "s’agissant de vérifications sommaires destinées à apprécier la vraisemblance du renseignement obtenu et à asseoir la conviction du juge d’instruction d’un fait nouveau susceptible d’une qualification pénale, les officiers de police judiciaire (...) sont fondés à retranscrire (...) les informations se rapportant à l’interception de ces communications, afin de permettre au juge, saisi de faits complexes et initiaux d’importation et de trafic de produits stupéfiants, de se convaincre de la réalité de l’entrave à l’exercice de la justice et d’apprécier l’opportunité d’une communication de la procédure au parquet."

En clair, en découvrant la présence de Michel Neyret au cours de leurs investigations, les policiers étaient bien fondés à retranscrire les écoutes qui l'ont mis en cause. Dans l'affaire de stupéfiants initiale – plusieurs kilos de cocaïne saisie à Neuilly - qui permet de "remonter" à Michel Neyret, les enquêteurs constatent qu'un grand flic lyonnais aurait pu aider un des protagonistes de ce trafic de stupéfiants. Et précisément, la brigade des stups de Paris, prenant connaissance des rapports de Michel Neyret et des truands liés à ce trafic de stupéfiants, en ont informé le juge d'instruction.

Discrétion

L'autre point de litige soulevé par les avocats, la compétence territoriale. S'agissant d'un flic lyonnais et de ses agissements sur le territoire de la région Rhône-Alpes, le procureur de la République de Paris aurait dû en aviser son homologue lyonnais. Mais tous dans ce dossier ont eu la paranoïa des fuites. Pour que le dossier prospère, les magistrats ont considéré qu'ouvrir une information judiciaire à Paris conférait plus de discrétion aux investigations.

Les avocats de Michel Neyret n'ont cependant pas attendu la décision de la chambre de l'instruction pour faire une troisième demande de liberté pour leur client. Entendu à deux reprises début mai, l'ancien divisionnaire a donné semble-t-il des garanties aux magistrats. Il pourrait être libéré mais resté éloigné de Lyon et de la région Rhône-Alpes avec un strict contrôle judiciaire. Michel Neyret pourrait être placé sous contrôle judiciaire dans le nord.

La journée de mardi s'avère donc cruciale pour la suite d'un dossier qui n'a pas encore livré tous ses secrets. Si la plupart des avocats croit au sérieux de leur requête en nullité, certains restent circonspects : "Imaginez que la procédure contre Neyret soit annulée. Alors tous les types en prison vont être fous furieux. Ils penseront : pour un commissaire vous annulez tout et pour nous, vous nous retoquez à chaque fois. C'est un risque à ne pas négliger" analyse un ténor lyonnais.

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Heureusement que Lyon ne se résume pas à ce triste sire. Après avoir plongé la tête dans ce baquet douteux, je préfère revenir à de plus inspirants atours : « La ville des sens : base idéale pour fustiger l’essence des vils. Lyon, pour croquer plus en profondeur les agités du cloaque. Tout en perspectives, en dénivelés dentelés, cette capitale de vie éclaire les voies à cheminer et celles à carboniser. Suffisamment vaste pour s’y fondre, assez intime pour s’y reconnaître, je loue son espace et me catapulte sans effort vers le bleu du ciel depuis ses berges enchanteresses. » (octobre 2001, sur http://pamphletaire.blogspot.fr/search/label/Lyon).

Signaler un abus | le 22/05/2012  à 20:01 | Posté par  Pamphlétaire  

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